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Marques déposées par JOSETTE DAUVILLIER
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SOLAR.TOITURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLAR.TOITURE
JOSETTE DAUVILLIER

Numéro de dépôt :
3665279
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2019
SOLAR.TOITURE de JOSETTE DAUVILLIER

Présentation de la marque SOLAR.TOITURE

Déposée le 20 juillet 2009 par JOSETTE DAUVILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLAR.TOITURE »

Le déposant est JOSETTE DAUVILLIER domicilié(e) 5 rue Moliere - 91520 - EGLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSETTE DAUVILLIER domicilié(e) 5 rue Moliere - 91520 - EGLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 12 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAR.TOITURE est expirée depuis le 20 juillet 2019.

JOSETTE DAUVILLIER a également déposé les autres marques suivantes : SOLAR HYBRIDE , Ledstar , SOLAR FERMETURE , SOLAR TRIPACK , SOLAR IONIQUE


JOSETTE DAUVILLIER - 5 rue Moliere - 91520 - EGLY - France


JOSETTE DAUVILLIER - 5 rue Moliere - 91520 - EGLY - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Véhicules électriques ;

Verre isolant (construction) ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).